Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1064448
Date de dépôt :
25/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 août 1978 par monsieur CORNARDEAU Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064448.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORNARDEAU Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°14661 - Publication au BOPI 1979-012